Marque expirée - Marque en non vigueur

ROXALTO
roland bergeron
raymond viallet
jacques mansot

Numéro de dépôt :
3450702
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/09/2016
ROXALTO de roland bergeron

Présentation de la marque ROXALTO

Déposée le 15 septembre 2006 par roland bergeron, raymond viallet, jacques mansot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROXALTO »

Les déposants sont roland bergeron domicilié(e) 2 st theodore,69003 LYON - 69003 - France, raymond viallet domicilié(e) 4 allée des terreaux,74240 GAILLARD - 74240 - France, jacques mansot domicilié(e) 3 quartier collet blanc,84160 CUCURON - 84160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, roland bergeron domicilié(e) 2 st theodore,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROXALTO est expirée depuis le 15 septembre 2016.

roland bergeron a également déposé les autres marques suivantes : TRIAL


roland bergeron - 2 st theodore,69003 LYON - 69003 - France

raymond viallet - 4 allée des terreaux,74240 GAILLARD - 74240 - France

jacques mansot - 3 quartier collet blanc,84160 CUCURON - 84160 - France


roland bergeron - 2 st theodore,69003 LYON - 69003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 26 juin 2007 - Changement d'adresse n°456463 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471375 - Publication au BOPI 2008-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ;Matériaux de construction non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.